Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUCART
LABORATOIRE SOLUDIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97705626
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2017

Présentation de la marque SOLUCART

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SOLUDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLUCART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SOLUDIA domicilié(e) 79, route de Revel,31450 FOURQUEVAX (dossier no 2353670) - 31450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 376 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE (dossier no 2353670) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUCART est expirée depuis le 24 novembre 2017.

LABORATOIRE SOLUDIA a également déposé les autres marques suivantes : ACIDCART , ICHTYS , ARTHRI-SEL , VACHERON , SOLUPERF


LABORATOIRE SOLUDIA Société Anonyme - 79, route de Revel,31450 FOURQUEVAX (dossier no 2353670) - 31450 - France - SIREN 328376215


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE (dossier no 2353670) - 31522 - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2007 n°2353670 - Publication au BOPI 2007-10-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527433 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527432 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Préparations et substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical ; concentrés de dialyse sous forme liquide ou solide ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; modules et cartouches pour concentré de dialyse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.