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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Laboratoire SIMS
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DELTEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTEC
Laboratoire SIMS S.A.

Numéro de dépôt :
94532567
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2004

Présentation de la marque DELTEC

Déposée le 8 août 1994 par la Société Anonyme (SA) Laboratoire SIMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Laboratoire SIMS domicilié(e) 83, avenue de Neuilly, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NITHARDT et BURKARD - France.

La marque DELTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTEC est expirée depuis le 8 août 2004.


Laboratoire SIMS S.A. - 83, avenue de Neuilly, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Cabinet NITHARDT et BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°283494 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283493 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°283491 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 23 août 1999 - Changement de dénomination n°283492 - Publication au BOPI 1999-08-23

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Produits pharmaceutiques liquides pour perfusion; produits pharmaceutiques conditionnés en cartouches pour pompes de perfusion; produits pharmaceutiques pour oncologie, usage antalgique, thérapie hormonale et traitement antibiotique ou antiviral.Pompes à usage médical pour perfusion; unités de commande à distance pour ces pompes; appareils médicaux pour perfusion; récipients et cartouches pour l'application de médicaments; aiguilles, tubes, cathéters, canules, tous à usage médical; dispositifs accessoires pour pompes à usage médical pour perfusion, à savoir: appareils de suspension, boîtes, réceptacles et sachets.Connecteurs et raccords pour pompes à usage médical pour perfusion

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.