Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACACIA
LABORATOIRE SAUBA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1447756
Date de dépôt :
01/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1998

Présentation de la marque ACACIA

Déposée le 1 février 1988 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE SAUBA domicilié(e) 260 à 266, rue de Rosny, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACACIA est expirée depuis le 1 février 1998.


LABORATOIRE SAUBA (société anonyme) - 260 à 266, rue de Rosny, 93100 MONTREUIL. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196185 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196184 - Publication au BOPI 1996-01-22

Produits de confiserie, de chocolaterie et de pâtisserie.