Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUSÉNA
LABORATOIRE S.P.A.D.

Numéro de dépôt :
1328942
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque BUSÉNA

Déposée le 30 octobre 1985 par la société LABORATOIRE S.P.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSÉNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LABORATOIRE S.P.A.D domicilié(e) 21800 QUETIGNY (dossier no 2051582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 950 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2051582) - France.

La marque BUSÉNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSÉNA est expirée depuis le 30 octobre 2005.

LABORATOIRE S.P.A.D a également déposé les autres marques suivantes : GINGIVASPAD , STABIPULPE , SPADALIDE , SPADOCALEX , SPACAINE , ODONTOBIL , ODONTOBIL , DIODENT , DESIBIL , SPAD


LABORATOIRE S.P.A.D. - 21800 QUETIGNY (dossier no 2051582) - France - SIREN 015950827


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2051582) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1995 n°2051582 - Publication au BOPI 1995-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Tous produits de parfumerie, produits de beauté, dentifrices, produits d'hygiène et produits pharmaceutiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.