Déposée le 30 octobre 1985 par la société LABORATOIRE S.P.A.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BUSÉNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société LABORATOIRE S.P.A.D domicilié(e) 21800 QUETIGNY (dossier no 2051582) - France et immatriculée sous le numéro RCS 015 950 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2051582) - France.
La marque BUSÉNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE S.P.A.D. - 21800 QUETIGNY (dossier no 2051582) - France - SIREN 015950827
CABINET BOETTCHER - (dossier no 2051582) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1995 n°2051582 - Publication au BOPI 1995-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Tous produits de parfumerie, produits de beauté, dentifrices, produits d'hygiène et produits pharmaceutiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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