Déposée le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PYC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Tortitos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PYC domicilié(e) Les Pléiades III – bât. B, 320 avenue d'Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE PYC, Mle DE SCHUYTENEER Aurélie domicilié(e) Les Pléiades III – bât. B, 320 avenue d'Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.
La marque Tortitos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PYC, SAS - Les Pléiades III – bât. B, 320 avenue d'Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France
LABORATOIRE PYC, Mle DE SCHUYTENEER Aurélie - Les Pléiades III – bât. B, 320 avenue d'Archimède - 13857 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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