Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS
LABORATOIRE PROVAL (SA)

Numéro de dépôt :
1712873
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
22/10/2001
SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS de LABORATOIRE PROVAL

Présentation de la marque SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL domicilié(e) 32 rue Ferdinand de Lesseps, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS CONSULTANTS - France.

La marque SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBIOLIS CHEWING-GUM A LA PROPOLIS est expirée depuis le 22 octobre 2001.


LABORATOIRE PROVAL (SA) - 32 rue Ferdinand de Lesseps, 26000 VALENCE - France


JURIS CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

GOMME A MACHER

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.