SOBIOLIS
Présentation de la marque SOBIOLIS
Déposée le 7 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) laboratoire proval bionat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOBIOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOBIOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOBIOLIS est expirée depuis le 7 juillet 2023.
laboratoire proval bionat a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2003 n°2021155 - Publication au BOPI 2003-07-07
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245723 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155852 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Transmission de propriété n°18686 - Publication au BOPI
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155851 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Renonciation partielle n°9762 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2542260 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-18