Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAM DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT domicilié(e) 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 833 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France.
La marque SAM DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112012.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PROVAL BIONAT SA - 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France - SIREN 325833226
LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Cosmétiques. Produits vétérinaires. Sellerie. Aliments pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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