Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM DOG
LABORATOIRE PROVAL BIONAT SA

Numéro de dépôt :
3112012
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011
SAM DOG de LABORATOIRE PROVAL BIONAT

Présentation de la marque SAM DOG

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PROVAL BIONAT domicilié(e) 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 833 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France.

La marque SAM DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM DOG est expirée depuis le 11 juillet 2011.

LABORATOIRE PROVAL BIONAT a également déposé les autres marques suivantes : RVA dermocosmetics , CLARA BERNSOHN , DUFY , Le Véritable Virginie GUILLET de la TOUR-DU-PIN , CLAIR DE ROCHE , PIQ-POCKET , SOBIOLIS , MOUSTI'PAF , BL BAUME LAUTIER


LABORATOIRE PROVAL BIONAT SA - 51 Rue Latécoère, 26000 VALENCE - France - SIREN 325833226


LABORATOIRE PROVAL BIONAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Cosmétiques. Produits vétérinaires. Sellerie. Aliments pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.