Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par LABORATOIRE POUR LA SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LAPSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-06 du 9 février 2018.
Le déposant est LABORATOIRE POUR LA SANTE ANIMALE domicilié(e) 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LAPSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE POUR LA SANTE ANIMALE - 162 Rue Perronet - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Cosmétiques pour animaux; déodorants pour animaux; détachants pour souillures d'animaux domestiques; shampooings non médicamenteux pour animaux domestiques; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie ; Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides ; vitamines pour animaux; aliments médicamenteux pour animaux; colliers antiparasitaires pour animaux; compléments alimentaires minéraux pour animaux; compléments alimentaires pour animaux de compagnie; compléments de protéine pour animaux; compléments de vitamines pour animaux; compléments nutritionnels pour animaux; couches jetables pour animaux de compagnie; couches pour animaux de compagnie; poudres anti-puces pour animaux; préparations d'oligo-éléments pour animaux; préparations pour éloigner les animaux nuisibles; shampooings insecticides pour animaux; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire; compléments d'apport alimentaire au glucose pour animaux; préparations pharmaceutiques de soins cutanés pour animaux; préparations pharmaceutiques pour le traitement de vers d'animaux de compagnie; produits alimentaires diététiques pour animaux à usage médical ;
Tondeuses pour la coupe du poil des animaux; pistolets à cheville percutante pour l'étourdissement d'animaux; pelles pour excréments d'animaux de compagnie [outils à main] ;
Appareils électroniques pour l'identification d'animaux; colliers électroniques pour le dressage d'animaux; gilets de sauvetage pour animaux de compagnie; lunettes de protection pour animaux de compagnie; lunettes de soleil pour animaux ;
Sacs à déchets en plastique : sacs en papier ; garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux domestiques; sachets en matières plastiques pour excréments d'animaux de compagnie; tapis en papier pour caisses d'animaux domestiques ;
Colliers pour animaux; costumes pour animaux; couvertures pour animaux; harnais pour animaux; laisses pour animaux; colliers électroniques pour animaux de compagnie; sacs de transport pour animaux; vêtements pour animaux de compagnie; colliers comportant des renseignements médicaux pour animaux de compagnie ;
Caisses pour animaux de compagnie; couchettes pour animaux d'intérieur; couchettes transportables pour animaux de compagnie; coussins pour animaux de compagnie; maisons de jeu pour animaux de compagnie; niches pour animaux d'intérieur; tables de toilettage pour animaux de compagnie; os d'animaux, à l'état brut ou mi-ouvré; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux de compagnie [meubles] ;
Peignes pour animaux; mangeoires pour animaux; distributeurs d'aliments pour animaux déclenchés par l'animal; abreuvoirs pour animaux de compagnie; bacs à litière pour animaux de compagnie; boîtes à friandises pour animaux de compagnie; brosses à dents pour animaux; brosses pour animaux de compagnie; brosses pour le toilettage d'animaux; cages pour animaux d'intérieur; écuelles alimentaires pour animaux de compagnie; bacs à litière automatiques pour animaux de compagnie; distributeurs électroniques d'aliments pour animaux de compagnie; pelles pour excréments d'animaux de compagnie à usage domestique; récipients ménagers pour la conservation d'aliments pour animaux domestiques ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
Accessoires pour animaux [jouets]; animaux en tant que jouets; jouets en corde pour animaux de compagnie; jouets pour animaux de compagnie; jouets souples sous forme d'animaux; jouets pour animaux de compagnie contenant de l'herbe aux chats ;
Aliments pour animaux; biscuits pour animaux; boissons pour animaux; farines pour animaux; litières pour animaux; mélanges d'aliments pour animaux; objets comestibles à mâcher pour animaux; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; sable aromatique [litière] pour animaux de compagnie; produits alimentaires pour animaux contenant des extraits botaniques; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; gâteries pour animaux de compagnie sous forme de nerfs de boeuf séchés en bâtonnets ;
Services de démarchage commercial en vue de la diffusion de services d'assurance santé et de mutuelles pour animaux; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; télépromotion avec offres de vente; services de regroupement pour le compte de tiers de services d'assurance santé et de mutuelles pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans une agence de vente, un catalogue général, sur un site Web, ou sur un autre média électronique; services de promotion et de vente, de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine des services d'assurance santé et de mutuelles pour animaux; services d'organisation et de gestion de programmes de fidélisation des clients; conseils en affaires; organisation de foires, de salons à buts commerciaux; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; constitution et exploitation de banques de données administratives ; services de vente au détail, ou en gros, en magasin ou en ligne des produits précités dédiés aux animaux ;
Assurances complémentaire maladie pour animaux (santé, invalidité, vie); assurance contre les accidents; remboursement des frais complémentaires de maladie, des frais de soins vétérinaires, des frais d'hospitalisation (médicaux, chirurgicaux), des frais de vaccination et des frais dentaires; service de gestion de prestation santé; services de gestion financière de prestation santé, service de gestion de tiers payant; services de financement ;
Dressage d'animaux; services de formation d'animaux à l'obéissance; services d'entraînement physique d'animaux ; animation d'ateliers de formation dans le domaine de la santé animale ; animation d'ateliers et de séminaires; animation de conférences éducatives; services d'organisation de concours; services de conseillers en rapport avec l'organisation de concours canins ; services d’organisation de salons, forums, colloques dédiés aux animaux ;
Conception et création de sites web; analyse et évaluation du développement de produits; analyses biologiques; analyses biologiques et recherche en biologie; analyses bactériologiques; analyses en laboratoire dans le domaine des produits vétérinaires; recherche en laboratoire; développement de programmes informatiques pour la simulation d'expériences en laboratoire ;
Services de pensions pour animaux; services hôteliers pour animaux de compagnie; services de garde d'animaux domestiques à la journée; services de pension en chenil pour animaux de compagnie ;
Élevage d'animaux; services de baignade pour animaux de compagnie; services de chiropractie pour animaux; services d'élevage d'animaux; services de soins de beauté pour animaux; services hospitaliers pour animaux domestiques; soins d'hygiène pour animaux; toilettage d'animaux de compagnie; services d'analyses de laboratoire en matière de traitement d'animaux; services de tatouage d'animaux domestiques à des fins d'identification; tests génétiques sur animaux à des fins de diagnostic ou de traitement, art vétérinaire; assistance médicale, assistance vétérinaire; conseils et informations en matière de santé animale; services d'informations en matière de compléments nutritionnels et alimentaires, de soins aux animaux, en matière de services vétérinaires; services d'informations médicales et vétérinaires fournis par le biais d'Internet; services d'implantation sous-cutanée de micropuces sur des animaux domestiques à des fins d'identification et de localisation; toilettage d'animaux ;
Gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; services d'adoption d'animaux; services de crémation pour animaux de compagnie; services d'aide à la localisation d'animaux domestiques égarés.
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