Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSILICE
LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3695286
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/12/2029
CAPSILICE de LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS

Présentation de la marque CAPSILICE

Déposée le 1 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAPSILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS domicilié(e) Parc d'Activités du Rosenmeer - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 943 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque CAPSILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSILICE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : QUOT IM CARE , WWW WHOLE WINE WELLNESS , LPF , SPHERION , LES BOTANIQUES ACTIFS , Laboratoire Phytobiologique , VITADIL , MANYBERRIES , PHYTOMICROSPHERES LES BOTANIQUES ACTIFS , PRELUZELLE


LABORATOIRE PHYTOBIOLOGIQUE FRANCAIS, Société à responsabilité limitée - Parc d'Activités du Rosenmeer - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 326943172


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DEBUCHY Carole - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560892 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730138 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Produit hygiénique pour la medécine, substance dietetique à usage medical.