PHYTO-ACTIF
Présentation de la marque PHYTO-ACTIF
Déposée le 12 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO-ACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTO-ACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTO-ACTIF arrivera à expiration en date du 12 novembre 2030.
LABORATOIRE PHYTO-ACTIF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2184710 - Publication au BOPI 2000-10-17
Inscription le 18 décembre 2000 - Concession de licence n°312830 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 15 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323721 - Publication au BOPI 2001-05-15
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2010 n°2453015 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-13
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2020 n°2750809 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-11