LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3159603
Date de dépôt :
16/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/04/2022
Présentation de la marque BIOREGENA
Déposée le 16 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « BIOREGENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF domicilié(e) 21 Z.I. Auguste - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 999 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque BIOREGENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée - 21 Z.I. Auguste - 33610 - CESTAS - France - SIREN 377999347
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 14 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445540 - Publication au BOPI 2006-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2488518 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2011-11-09
Produits certifiés biologiques par un organisme agréé, et services s'y rapportant, à savoir : Substances diététiques et de régime à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, aliments pour bébés, désinfectants, fongicides. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Boissons non alcooliques, eaux minérales, eaux gazeuses, autres boissons non alcooliques, bières, boissons de fruits et jus de fruits ou à base de plantes, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Salons de beauté. Salons de coiffure.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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