LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3436866
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2026
Présentation de la marque BACTEAR
Déposée le 23 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACTEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-30 du 28 juillet 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO-ACTIF domicilié(e) 21 ZI Auguste - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 999 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque BACTEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PHYTO-ACTIF, Société par actions simplifiée - 21 ZI Auguste - 33610 - CESTAS - France - SIREN 377999347
IPSILON BREMA LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2016 n°2608530 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-28
Compléments alimentaires à usage cosmétique ; huiles essentielles.Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; matériel pour pansements ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires diététiques à usage médical.Compléments alimentaires à base de poisson, d'extraits de poisson, d'huiles d'origine animal ou végétale, de fruits et légumes séchés, cuits et conservés, d'extrait de fruits et légumes conservés, cuits et séchés, d'herbes potagères conservées, séchées, d'huiles et graisses comestibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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