Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVACÉTOL
LABORATOIRE PHARMASTRA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1361769
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2026

Présentation de la marque NOVACÉTOL

Déposée le 27 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVACÉTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASTRA domicilié(e) 2C rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 197 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NOVACÉTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVACÉTOL arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

LABORATOIRE PHARMASTRA a également déposé les autres marques suivantes : PECTOCALM , ALGODOL , PHARMASTRA , CARDIOCALM


LABORATOIRE PHARMASTRA, Société Anonyme - 2C rue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 67460 - SOUFFELWEYERSHEIM - France - SIREN 568503197


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311506 - Publication au BOPI 2006-03-31

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457659 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation n°2061219 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620371 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Tous produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.