LABORATOIRE PHARMASCIENCE (S.A.) LABORATOIRE PHARMASCIENCE société anonyme LABORATOIRES PHARMASCIENCE société anonyme
Numéro de dépôt :
96632418
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2006
Présentation de la marque Arthroservice
Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASCIENCE, la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASCIENCE, la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Arthroservice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASCIENCE domicilié(e) 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France, la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE PHARMASCIENCE domicilié(e) 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (correction BOPI 1998-34) - France, la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES PHARMASCIENCE domicilié(e) 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (correction BOPI 1998-46) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFERT INTERNATIONAL - France.
La marque Arthroservice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthroservice est expirée depuis le 28 juin 2006.
LABORATOIRE PHARMASCIENCE (S.A.) - 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE - France
LABORATOIRE PHARMASCIENCE société anonyme - 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (correction BOPI 1998-34) - France
LABORATOIRES PHARMASCIENCE société anonyme - 73 Bd de la Mission Marchand, 92400 COURBEVOIE (correction BOPI 1998-46) - France - SIREN 5
TRANSFERT INTERNATIONAL - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-46
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Télécommunications. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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