Déposée le 18 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE OSMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OSMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE OSMA domicilié(e) Ancienne Voie Romaine, Les Tourais, Impasse des Chênes, 69290 CRAPONNE (dossier no 2172989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 005 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2172989) - France.
La marque OSMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE OSMA Société à Responsabilité Limitée - Ancienne Voie Romaine, Les Tourais, Impasse des Chênes, 69290 CRAPONNE (dossier no 2172989) - France - SIREN 383005147
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2172989) - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172989 - Publication au BOPI 2000-05-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°300493 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 28 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168683 - Publication au BOPI 1994-01-28
Des pierres d'alun et des crayons hémostatiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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