Marque expirée - Marque en non vigueur

Laboratoire de prothèses et orthèses dentaires Ortho – Concept
Laboratoire Ortho – Concept SARL

Numéro de dépôt :
3415016
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
Laboratoire de prothèses et orthèses dentaires Ortho – Concept de Laboratoire Ortho – Concept

Présentation de la marque Laboratoire de prothèses et orthèses dentaires Ortho – Concept

Déposée le 3 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire Ortho – Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Laboratoire de prothèses et orthèses dentaires Ortho – Concept »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire Ortho – Concept domicilié(e) 1140 Rue André Ampère Actimart II No 12,13851 AIX EN PROVENCE - 13851 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 053 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JULIE DANIEL Laboratoire Ortho – Concept domicilié(e) 1140 Rue André Ampère Actimart II No 12,13851 AIX EN PROVENCE - 13851 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Laboratoire de prothèses et orthèses dentaires Ortho – Concept est expirée depuis le 3 mars 2016.

Laboratoire Ortho – Concept a également déposé les autres marques suivantes : Eclips Lingual


Laboratoire Ortho – Concept SARL - 1140 Rue André Ampère Actimart II No 12,13851 AIX EN PROVENCE - 13851 - France - SIREN 440053098


JULIE DANIEL Laboratoire Ortho – Concept - 1140 Rue André Ampère Actimart II No 12,13851 AIX EN PROVENCE - 13851 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; prothèses ; Services médicaux ; service de santé.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.