Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ortho-Clean
laboratoire ORTHO-CLEAN International SARL

Numéro de dépôt :
3365083
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
Ortho-Clean de laboratoire ORTHO-CLEAN International

Présentation de la marque Ortho-Clean

Déposée le 10 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire ORTHO-CLEAN International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ortho-Clean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire ORTHO-CLEAN International domicilié(e) 12, avenue de la gare,78650 BEYNES - 78650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 720 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUBERT Marie-Claude laboratoire ORTHO-CLEAN International domicilié(e) 12, avenue de la gare,78650 BEYNES - 78650 - France.

La marque Ortho-Clean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ortho-Clean est expirée depuis le 10 juin 2015.

laboratoire ORTHO-CLEAN International a également déposé les autres marques suivantes : ORTHO-CLEAN , Ortho-Clean


laboratoire ORTHO-CLEAN International SARL - 12, avenue de la gare,78650 BEYNES - 78650 - France - SIREN 448720565


FOUBERT Marie-Claude laboratoire ORTHO-CLEAN International - 12, avenue de la gare,78650 BEYNES - 78650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Etude, recherches et développement d'appareils dentaires orthodactiques.