Déposée le 1 juillet 1999 par la société Laboratoire OENOBIOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPATCH »
Le déposant est la société Laboratoire OENOBIOL domicilié(e) 59 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 994 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Versus & Versus (aarpi) domicilié(e) 17, rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire OENOBIOL - 59 boulevard Exelmans - 75016 - PARIS - France - SIREN 321994345
Versus & Versus (aarpi) - 17, rue Alfred Roll - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405848 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 25 août 2009 - Changement de nature juridique n°504799 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577554 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 25 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670663 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Préparations aquadrainante, solaire, hydratante et anti-âge sous forme d'aérosol, à effet immédiat et/ou prolongé. Compléments nutritionnels contenant des extraits végétaux visant à l'élimination de l'eau accumulée dans la masse graisseuse et notamment à diminuer la rétention sodée et l'augmentation de la diurèse pour la prévention de la cellulite, ainsi que pour lutter contre l'accumulation des graisses et l'insuffisance de la circulation veineuse et/ou lymphatique des membres inférieurs associée à la cellulite oedémateuse, à usage cosmétique. Produits cosmétiques sous toutes formes galéniques. Compléments nutritionnels contenant des extraits végétaux visant à l'élimination de l'eau accumulée dans la masse graisseuse et notamment à diminuer la cellulite, ainsi que pour lutter contre l'accumulation des graisses et l'insuffisance de la circulation veineuse et/ou lymphatique des membres inférieurs associée à la cellulite oedémateuse, à usage médical. Compléments nutritionnels contenant des extraits végétaux visant à l'élimination de l'eau accumulée dans la masse graisseuse et notamment à diminuer la rétention sodée et l'augmentation de la diurèse pour la prévention de la cellulite, ainsi que pour lutter contre l'accumulation des graisses et l'insuffisance de la circulation veineuse et/ou lymphatique des membres inférieurs associée à la cellulite oedémateuse, à usage alimentaire.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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