Déposée le 14 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE OENOBIOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DORS BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-16 du 18 avril 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE OENOBIOL domicilié(e) 59, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 994 345 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILLIPS & GIRAUD - France.
La marque DORS BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE OENOBIOL, société anonyme - 59, boulevard Exelmans, 75016 PARIS - France - SIREN 321994345
PHILLIPS & GIRAUD - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321542 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16
Dérivés du lait, à usage de complément alimentaire pour enfants et/ou adultes, à usage médical. Lait et produits laitiers. Boissons à base de lait et dérivés du lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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