Marque renouvelée - Marque en vigueur

NUXE
LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3659865
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2029
NUXE de LABORATOIRE NUXE

Présentation de la marque NUXE

Déposée le 24 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE NUXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE NUXE domicilié(e) 127 Rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 060 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marks & Clerk France, domicilié(e) Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France.

La marque NUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUXE arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

LABORATOIRE NUXE a également déposé les autres marques suivantes : APITHERAPIE , JUSTE ELLE , VIRTUOSA , FLORA THERAPY , AROMA BÉBÉ , CREME MANDARINE , SURVEILLANCE , Aroma-Milky , Bio-Minéral de Nuxe , La Cosmétique du Bio


LABORATOIRE NUXE, Société par actions simplifiée - 127 Rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 642060123


Marks & Clerk France, - Immeuble Visium 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512811 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 24 novembre 2015 - Renonciation partielle n°658497 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-24

Inscription le 3 avril 2019 - Changement d'adresse n°753443 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Renouvellement avec limitation le 5 avril 2019 n°2711951 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-04-05

Inscription le 12 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792577 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Inscription le 20 novembre 2020 - Modification d'un mandataire n°802241 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; dentifrices ; cosmétiques ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; extraits de plantes à usage cosmétique ; savons, laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires (préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu) ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; préparations pour le rasage et préparations après-rasage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; coton à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, disques à démaquiller ; encens, eaux de senteur, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, préparations aux plantes à usage diététique, herbes médicinales, tisanes ; sucre à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, serviettes hygiéniques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, parasiticides ; bains médicinaux ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits antisolaires à usage médical. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; minerais ; boîtes en métaux communs et coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; trousses de manucure et trousses de pédicure, coupe-ongles électriques ou non, limes à ongles, pinces à épiler, nécessaires de rasage. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillères ; armes blanches ; ciseaux ; rasoirs, lames de rasoirs, nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucures et de pédicures ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; articles de lunetterie ; jeux vidéo enregistrés ; publication en ligne téléchargeables. L'ensemble des produits précités excluant les produits se rapportant aux ordinateurs et aux logiciels pour des services d'informatique en nuage ou pour des logiciels commerciaux en ligne ou des services commerciaux en ligne, et excluant également les plateformes de gestion de contenu pour des applications commerciales ou d'autres services et logiciels informatique en nuage. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, prothèses, implants artificiels ; matériel de suture ; vêtements de contention, de compression ou de maintien à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de purification de l'air ou de l'eau, installations sanitaires. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries. Armes à feu, munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices ; produits pyrotechniques. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies, médailles ; coffrets à bijoux, étuis et écrins pour l'horlogerie ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) et boîtes en métaux précieux ; porte-clefs fantaisie ; strass. Instruments de musique, pupitres à musique, étuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, revues, catalogues, brochures, notices, calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, papier d'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; présentoirs en carton. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; étuis pour clefs, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables, porte-documents, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, vanity cases, trousses de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; colliers, laisses et habits pour animaux ; selles pour chevaux, harnachements. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre. Meubles, coussins, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; présentoirs, présentoirs pour produits cosmétiques ; cintres pour vêtements ; urnes funéraires. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine, faïence ; pots et flacons non en métaux précieux, boîtes à savon, spatules, houppes et pinceaux à usage cosmétique et pour le maquillage, ustensiles cosmétiques, ustensiles et nécessaires de toilette, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; objets d'art, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; duvet (plumes) ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Fils à usage textile. Tissus ; linge de lit, édredons ; linge de maison ; couvertures de voyage ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette (en matières textile). Vêtements, vêtements de sport, sous-vêtements, maillots de bain, peignoirs de bain, écharpes, foulards, gants, ceintures (habillement), bretelles ; chaussures, chaussures de sport, bottes et chaussons ; chapeaux, bonnets, casquettes, visières (chapellerie) ; couches en matières textiles. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie ; postiches (barbes, cheveux, moustaches) et perruques), articles décoratifs pour la chevelure. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; gazon artificiel. Jeux, jouets, jeux de cartes, jeux de société, poupées ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; puzzles, masques (de carnaval) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages ; tofu. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade, épices et condiments, glace à rafraîchir, amidon et gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine, chocolat, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, coquillages, crustacés et mollusques vivants, oeufs de poissons ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; produits pour litières ; malt ; céréales en grains non travaillés ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits ou essences alcooliques. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes et briquets, cendriers pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares ou cigarettes. Publicité, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, location de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, promotion des ventes pour des tiers ; abonnements de journaux (pour des tiers) ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; relations publiques ; agences d'import-export ; vente en gros, en demi-gros et au détail de produits cosmétiques. L'ensemble des services précités excluant les services d'informatique en nuage, et excluant également les services commerciaux en ligne, et excluant également les plateformes de gestion de contenu pour des applications commerciales. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Construction et information en matière de construction ; construction, aménagement, rénovation et démolition (immobiliers) ; construction navale ; construction de routes et d'ouvrages d'art ; installation, entretien et réparation de machines, d'appareils électriques, d'appareils de bureau, d'appareils informatiques, d'installations électriques, téléphoniques ou de chauffage ; travaux de plomberie, de chauffage, de climatisation, de maçonnerie, de plâtrerie, de couverture de toits ; nettoyage, réparation et entretien de véhicules ; nettoyage, repassage et rénovation de vêtements, blanchisserie ; travaux de cordonnerie ; entretien et réparation d'horlogerie ; restauration d'oeuvres d'art et de mobilier ; désinfection, dératisation, destruction d'animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) et d'édifices (surfaces extérieures). Services de télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, par câble, par satellite, radiophoniques, téléphoniques et télégraphiques ; messagerie électronique ; services de radiotéléphonie mobile ; location d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à des bases de données, à des forums de discussion et à des blogs sur Internet ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. L'ensemble des services précités excluant les services d'informatique en nuage, et excluant également les services commerciaux en ligne, et excluant également les plateformes de gestion de contenu pour des applications commerciales. Transport de personnes ou de marchandises, informations en matière de transport, emballage et entreposage de marchandises ; déménagement ; organisation de voyages, agences de tourisme et de voyage ; location de véhicules ; distribution de journaux ; distribution d'eau, d'électricité ou d'énergie ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Couture, broderie, teinturerie, retouche de vêtements, traitement et teinture de tissus et de textiles, travail du cuir ; purification de l'air, traitement de l'eau, production d'énergie ; chaudronnerie ; conservation, et congélation des aliments et des boissons ; destruction d'ordures, tri et traitement des déchets ; décontamination de matériaux dangereux ; imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie, photogravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sciage, rabotage ; soudure ; polissage (abrasion) ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; étamage, placage des métaux ; reliure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; taxidermie, abattage d'animaux. Éducation, enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; édition et publication de livres et de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films et d'émissions radiophoniques ou télévisés ; location de films, d'enregistrements sonores, de Cédéroms et de jeux sur tous supports, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; production et représentation de spectacles ; services de jeu en ligne, service de jeux d'argent ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; édition de logiciels et de programmes pour ordinateurs. L'ensemble des services précités excluant les services d'informatique en nuage, et excluant également les services commerciaux en ligne, et excluant également les plateformes de gestion de contenu pour des applications commerciales. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture, décoration intérieure ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour et location d'ordinateurs et de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs ; création, hébergement et entretien de sites Web pour des tiers ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode, stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; contrôle de qualité ; conseil en construction et en matière d'économie d'énergie ; prospection géologique ; expertise et recherches en matières médicale, cosmétologique, dermatologique et pharmaceutique. L'ensemble des services précités excluant les services d'informatique en nuage, et excluant également les services commerciaux en ligne, et excluant également les plateformes de gestion de contenu pour des applications commerciales. Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ; services hôteliers, hébergement temporaire ; réservation et location de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. Services médicaux, services hospitaliers, services vétérinaires ; maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, massages, salons de beauté, services de soins (saunas), spas (services de soins et de beauté), services de balnéothérapie, de physiothérapie, d'aromathérapie ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; jardinage, services de jardinier-paysagiste et de pépiniériste. Services juridiques, recherches légales et judiciaires ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; garde d'enfants à domicile, gardiennage d'animaux à domicile ; agences matrimoniales, accompagnement en société (personnes de compagnie) ; location de vêtements ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres, services de crémation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.