Déposée par voie électronique le 20 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire nutravance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « naturosan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) laboratoire nutravance domicilié(e) 26 grande rue - 39210 - voiteur - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laboratoire nutravance, M. yves gille domicilié(e) 26 grande rue - 39210 - voiteur - France.
La marque naturosan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
laboratoire nutravance, sarl - 26 grande rue - 39210 - voiteur - France
laboratoire nutravance, M. yves gille - 26 grande rue - 39210 - voiteur - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
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