Présentation de la marque Les 7 terrains bionutritionnels “ CHANBIO ”
Déposée le 11 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE NUTERGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les 7 terrains bionutritionnels “ CHANBIO ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE NUTERGIA domicilié(e) LES TAILLADES - 12700 - CAPDENAC GARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 380 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE NUTERGIA domicilié(e) LES TAILLADES, BP 52 - 12700 - CAPDENAC GARE - France.
La marque Les 7 terrains bionutritionnels “ CHANBIO ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE NUTERGIA, SAS - LES TAILLADES - 12700 - CAPDENAC GARE - France - SIREN 006380042
LABORATOIRE NUTERGIA - LES TAILLADES, BP 52 - 12700 - CAPDENAC GARE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386162 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467672 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467671 - Publication au BOPI 2008-01-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2535637 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que savons). Transmission d'informations sur réseau, Internet ; transmission d'informations sur réseau Internet relatives à une méthode informatisée de diagnostic destinée aux professions médicales ; transmission de messages et images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, services télématiques. Conception et mise à jour de logiciels relatifs à des méthodes informatisées de diagnostic destinées aux professions médicales ; conseils techniques informatiques, location de temps d'accès, à un centre serveur de base de données, conception, mise en place, exploitation, hébergement et gestion de sites internet.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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