Déposée le 28 août 2003 par LABORATOIRE NPC et monsieur Daniel JOUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOW CARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Les déposants sont LABORATOIRE NPC - France et monsieur Daniel JOUVE domicilié(e) Lieu dit LE BOIS PLAN,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE NPC domicilié(e) Lieu dit LE BOIS PLAN,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT - 01290 - France.
La marque LOW CARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOW CARB est expirée depuis le 28 août 2013.
LABORATOIRE NPC a également déposé les autres marques suivantes : TELEDIET
LABORATOIRE NPC - France
Mr Daniel JOUVE - Lieu dit LE BOIS PLAN,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT - 01290 - France - SIREN 3
LABORATOIRE NPC - Lieu dit LE BOIS PLAN,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT - 01290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Substances diététiques ou énergétiques à usage médical, sucre à usage médicale. Tisanes. Viande, poisson et gibier. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits diététiques, énergétiques non à usage médical, à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites à base de céréales, pains, glaces comestibles, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir, produits diététiques, énergétiques non à usage médical, à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boisson diététiques, énergétiques non à usage médical, à base de fruits et/ou légumes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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