LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3637242
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque BELENOS
Déposée le 17 mars 2009 par la société LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELENOS »
Le déposant est la société LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 1 rue Gaston Boissier,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 320 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE NATIONAL DE METROLOGIE ET D'ESSAIS Etablissement public à caractère industriel et commercial - 1 rue Gaston Boissier,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 313320244
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs, installations pour le traitement de l'air, échangeurs thermiques, installations de réseau de distribution liquide ou gazeux de chauffage ou de refroidissement.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; services d'analyses et d'essais en laboratoires dans les domaines scientifique et technologique ; ingénierie ; contrôle de qualité ; conseils en matière de génie climatique et d'économie d'énergie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation en matière de génie climatique, travaux d'ingénieurs en génie climatique ; étude de projets techniques dans le domaine du conditionnement de l'air ; élaboration (conception) de logiciels en matière de génie climatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du génie climatique ; réalisation d'études et d'expertises (travaux d'ingénieurs) liées au génie climatique ; analyse chimique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; contrôle de qualité.
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