Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRONERGYL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C domicilié(e) Le Bois Plan,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT (dossier no 2340387) - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 287 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2340387) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE N.P.C. Société Anonyme - Le Bois Plan,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT (dossier no 2340387) - 01290 - France - SIREN 395287253
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2340387) - 69134 - France
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340034 - Publication au BOPI 2002-01-29
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340387 - Publication au BOPI 2007-04-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°504375 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers Café, thé, cacao, succédanés du café; farines et préparations faites de céreales, pâtis- serie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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