Déposée le 12 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NATUROPHYT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C domicilié(e) Le Bois Plan,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT (dossier no 2305021) - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 287 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2305021) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE N.P.C. Société Anonyme - Le Bois Plan,01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT (dossier no 2305021) - 01290 - France - SIREN 395287253
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2305021) - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297094 - Publication au BOPI 2000-03-15
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-44
Inscription le 2 avril 2001 - Renonciation partielle n°319686 - Publication au BOPI 2001-04-02
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305021 - Publication au BOPI 2006-01-12
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°504375 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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