Déposée le 30 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIET CORNER NPC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE N.P.C domicilié(e) LE GRAVET, BP 35,01290 SAINT-ANDRÉ-D'HUIRIAT - 01290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 287 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DANIEL JOUVE LABORATOIRE NPC domicilié(e) LE GRAVET, BP 35,01290 SAINT-ANDRÉ-D'HUIRIAT - 01290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE N.P.C SOCIETE ANONYME - LE GRAVET, BP 35,01290 SAINT-ANDRÉ-D'HUIRIAT - 01290 - France - SIREN 395287253
MONSIEUR DANIEL JOUVE LABORATOIRE NPC - LE GRAVET, BP 35,01290 SAINT-ANDRÉ-D'HUIRIAT - 01290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522489 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Savons – parfums – huiles essentielles – cosmétiques – lotions pour cheveux. Substances diététiques à usage médical – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique – herbes médicinales – tisanes – préparations nutritionnelles à base de protéines à usage minceur et forme, tous les produits précités étant diététiques. Fruits et légumes conservés séchés et cuits – gelées – confitures – compotes – oeufs – lait et produits laitiers – conserves de viande ou de poisson – boissons lactées ou le lait prédomine, tous les produits précités étant diététiques. Café – thé – cacao – riz – succédanés du café – farine et préparations faites de céréales – pain – glaces comestibles – levure – sauces (condiments) – épices – sandwiches – pizzas – crêpes (alimentation) biscuiterie – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits précités étant diététiques. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits – sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades – nectars de fruits – sodas – apéritifs sans alcool, tous ces produits précités étant diététiques. Formation – informations en matière de divertissement ou d'éducation – publication de livres – production de films sur bande vidéos – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès – organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs – publication électronique de livres ou de périodiques en ligne. Estimations et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) – étude de projets techniques – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique – recherche scientifique à but médical. Services de restauration (alimentation) – services de bars – services de traiteurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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