Déposée le 20 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire MOTIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEVRAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire MOTIMA domicilié(e) 19 Rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 127 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire MOTIMA domicilié(e) 19 rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque SEVRAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire MOTIMA SAS - 19 Rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 390127025
Laboratoire MOTIMA - 19 rue de Passy,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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