Déposée le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MOTIMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HEPASTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MOTIMA domicilié(e) 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 127 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAUBAN, Société d'avocats, M. GUERIN Christian domicilié(e) Holdiparc III, Parc Tertiaire de Lacroix, CS 50229 - 60202 - COMPIEGNE CEDEX - France.
La marque HEPASTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE MOTIMA, SAS - 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France - SIREN 390127025
VAUBAN, Société d'avocats, M. GUERIN Christian - Holdiparc III, Parc Tertiaire de Lacroix, CS 50229 - 60202 - COMPIEGNE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Produits pour les soins des ongles, lotions pour les cheveux, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, dentifrices ;
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, à l'exclusion de tout produit à usage vétérinaire ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles, malt).
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