Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMESA
LABORATOIRE MARQUE VERTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1533051
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2029

Présentation de la marque SEMESA

Déposée le 26 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE MARQUE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE MARQUE VERTE domicilié(e) 12 Avenue des Erables, PARC D'ACTIVITÉ HOUDEMONT/HEILLECOURT - 54180 - HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 771 800 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SEMESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEMESA arrivera à expiration en date du 26 mai 2029.

LABORATOIRE MARQUE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTIKO , NUTRIL , MOUSTIKOLOGNE , ABSOGEL , ABSOSOINS , ACTIKINE , DIGITEMP , DERMASENS , ABSOSORB , KINECALM


LABORATOIRE MARQUE VERTE, Société anonyme - 12 Avenue des Erables, PARC D'ACTIVITÉ HOUDEMONT/HEILLECOURT - 54180 - HEILLECOURT - France - SIREN 771800810


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 14 avril 1999 n°2142293 - Publication au BOPI 1999-04-14

Inscription le 5 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151270 - Publication au BOPI 1992-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403464 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 17 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669865 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-17

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714667 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices, vernis traitants pour les ongles, produits pour enlever les vernis à ongles, talc pour la toilette et l'hygiène. Produits vétérinaires et hygiéniques y compris produits dermatologiques, notamment laits pour l'hygiène infantile, produits officinaux divisés tels qu'eau oxygénée et éosine, produits de diagnostic à usage médical, plantes médicinales conditionnées ou préparées, en particulier pour infusions, ou encore en gélules ; emplâtres, matériel pour pansements, bandes, gazes, compresses, coton hydrophile, ouate de cellulose, garnitures périodiques, garnitures de protection pour incontinence et articles de maintien pour de telles garnitures ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Pinces, ciseaux, coutellerie pour les soins corporels, la médecine et la chirurgie, rasoirs. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris bistouris et lancettes, tampons pour les oreilles, compte-gouttes, seringues et aiguilles d'injection ; articles orthopédiques, matériel de suture, articles de puériculture, sucettes ; gants de caoutchouc et autres à usage médical et hygiénique ; alèses, couvertures chauffantes, matelas et coussins à usage médical ; préservatifs. Serviettes à démaquiller, mouchoirs en papier, langes en papier. Ustensiles et récipients ménagers, notamment pots, pots de chambre, verres gradués, peignes et éponges, articles de brosserie, écouvillons à oreilles. Culottes, slips, couches, changes complets. Boissons de fruits et jus de fruits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.