Déposée le 7 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MARCEL VIOLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX),
la marque française « BIO-OSCILLATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MARCEL VIOLET domicilié(e) 82 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 029 130 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE MARCEL VIOLET, Mme PELOT-HOUILLION Christine domicilié(e) 82 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BIO-OSCILLATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE MARCEL VIOLET, SAS - 82 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 622029130
LABORATOIRE MARCEL VIOLET, Mme PELOT-HOUILLION Christine - 82 RUE Saint Lazare - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2008 n°2370409 - Publication au BOPI 2008-04-16
Renouvellement sans limitation n°2120134 - Publication au BOPI 1998-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2018 n°2678741 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-04-12
Appareils et instruments scientiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de refrigération
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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