Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE M-LINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NUIT CALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE M-LINE domicilié(e) 39 rue du nochet - 51300 - saint amand sur fion - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 760 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE M-LINE, M. yohann herault domicilié(e) 39 rue du nochet - 51300 - saint amand sur fion - France.
La marque NUIT CALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE M-LINE, SARL - 39 rue du nochet - 51300 - saint amand sur fion - France - SIREN 491760245
LABORATOIRE M-LINE, M. yohann herault - 39 rue du nochet - 51300 - saint amand sur fion - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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