Déposée le 29 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LESCUYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NOVALFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LESCUYER domicilié(e) 14 Rue Charles V,
75004 Paris - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LESCUYER, LABORATOIRE LESCUYER,
Mme NIEWRZEDA CELINE domicilié(e) 15 Rue le Corbusier,
17440 AYTRE - France.
La marque NOVALFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE LESCUYER, SAS - 14 Rue Charles V,
75004 Paris - France
LABORATOIRE LESCUYER, LABORATOIRE LESCUYER,
Mme NIEWRZEDA CELINE - 15 Rue le Corbusier,
17440 AYTRE - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°633752 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700692 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31
Inscription le 14 mars 2018 - Changement d'adresse n°718765 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2020 n°2753060 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base d'extraits de luzerne ; substances diététiques à usage médical et compléments alimentaires à usage médical à base d'extraits de luzerne;
Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
Compléments alimentaires (à usage non médical) et substances diététiques (à usage non médical) à base d'extraits de luzerne, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir;
Aliments pour les animaux à base d'extraits de luzerne;
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base d'extraits de luzerne ; boissons de fruits et jus de fruits à base d'extraits de luzerne ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base d'extraits de luzerne.
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