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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS
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VEGATECH®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGATECH®
LABORATOIRE LES GRANITS, SAS

Numéro de dépôt :
3889449
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
VEGATECH® de LABORATOIRE LES GRANITS

Présentation de la marque VEGATECH®

Déposée le 17 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGATECH® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque VEGATECH® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGATECH® est expirée depuis le 17 janvier 2022.

LABORATOIRE LES GRANITS a également déposé les autres marques suivantes : CRÈME DES MERVEILLES , BOTANIA COLOR , ENCYCLOBODY , Bien plus que des produits écologiques et biologiques , PYRONNEL , ODYSSEE NATURE , LOTION PRÉCIEUSE de Body Nature , Authentici'thé , BODY , SAPOPHA


LABORATOIRE LES GRANITS, SAS - 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France


LABORATOIRE LES GRANITS - ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Combustibles et carburants régénérables, en particulier plantes énergétiques telles que bois,, briquettes, copeaux de bois ; carburant de synthèse obtenu à partir de la biomasse ; combustibles gazeux ; carburants à base de biomasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles en particulier plantes énergétiques ;

Production d'énergie ; installations de production de courant électrique fonctionnant au moyen d'énergies renouvelables et alternatives ;

Recherche et développement en matière de production d'énergies renouvelables, de technologies de récolte et de traitement dans l'agriculture et les installations de production d'énergie ; gestion énergétique concernant les installations de production d'énergie ;

Etude de surfaces agricoles ; gestion des surfaces agricoles ; conseils dans le domaine agricole concernant les matières premières renouvelables et les plantes énergétiques pour la production de biomasse ; conseils de nature agricole lors de la mise en oeuvre de plantations, d'engrais et de productions de protection des plantes.