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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS
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TERRA-COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA-COLOR
LABORATOIRE LES GRANITS, SAS

Numéro de dépôt :
3847184
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
TERRA-COLOR de LABORATOIRE LES GRANITS

Présentation de la marque TERRA-COLOR

Déposée le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 871 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.

La marque TERRA-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA-COLOR est expirée depuis le 19 juillet 2021.

LABORATOIRE LES GRANITS a également déposé les autres marques suivantes : CRÈME DES MERVEILLES , BOTANIA COLOR , ENCYCLOBODY , Bien plus que des produits écologiques et biologiques , PYRONNEL , ODYSSEE NATURE , LOTION PRÉCIEUSE de Body Nature , VEGATECH® , Authentici'thé , BODY


LABORATOIRE LES GRANITS, SAS - 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France - SIREN 493871958


LABORATOIRE LES GRANITS - ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 19 décembre 2011 - Retrait partiel n°565043 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Savons à usage personnel ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, teintures pour cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usages cosmétiques ;

Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Soins d'hygiène et de beauté pour être humains, salons de beauté, salons de coiffure.