Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECOSENS® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque ECOSENS® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE LES GRANITS, SAS - 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France
LABORATOIRE LES GRANITS - ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums , huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparations pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usage cosmétique ;
Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOSENS®"