Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOTANIA COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE LES GRANITS domicilié(e) 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 871 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE LES GRANITS, ROUTE DE ST CLEMENTIN domicilié(e) - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France.
La marque BOTANIA COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE LES GRANITS, SAS - 11 RUE JEANNE DEROIN - 44200 - NANTES - France - SIREN 493871958
LABORATOIRE LES GRANITS, ROUTE DE ST CLEMENTIN - 79250 - NUEIL LES AUBIERS - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 13 mai 2013 - Concession de licence n°600642 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 13 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600641 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, teintures pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, produits de soins corporels (à usage cosmétique), crèmes de beauté cosmétiques, huiles de beauté, préparation pour nettoyer, préparations cosmétiques pour le bain, produits de toilette, compléments alimentaires à usages cosmétiques ;
Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires. Désinfectants, désodorisants ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains, salons de beauté, salons de coiffure.
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