FEODAL
Présentation de la marque FEODAL
Déposée le 30 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE JEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FEODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FEODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEODAL est expirée depuis le 30 mai 1996.
LABORATOIRE JEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46