Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPASMATECH
LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841748
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
SPASMATECH de LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL

Présentation de la marque SPASMATECH

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPASMATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 22 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 552 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SPASMATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPASMATECH est expirée depuis le 27 juin 2021.

LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ADENA , SOJASENS , (Marque figurative) , COTRITEC , (Marque figurative) , ANTAPOUX , NUCLADENA , TRANSILANE , HEMAFOLYS , ANXIPRIV


LABORATOIRE INNOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 22 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 317552743


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 10 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788492 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10

Produits pharmaceutiques antispasmodiques.