Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTEOPRIV
Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92436372
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2012

Présentation de la marque OSTEOPRIV

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOPRIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 Arcueil (dossier no 2222833) - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 552 743 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2222833) - 75008 - France.

La marque OSTEOPRIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEOPRIV est expirée depuis le 6 octobre 2012.

Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ADENA , SOJASENS , (Marque figurative) , COTRITEC , (Marque figurative) , ANTAPOUX , NUCLADENA , TRANSILANE , HEMAFOLYS , ANXIPRIV


Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 Arcueil (dossier no 2222833) - 94110 - France - SIREN 317552743


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2222833) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325990 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222833 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants