OSTEOPRIV
Présentation de la marque OSTEOPRIV
Déposée le 6 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOPRIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEOPRIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEOPRIV est expirée depuis le 6 octobre 2012.
Laboratoire INNOTECH INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Inscription le 19 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325990 - Publication au BOPI 2001-06-19
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222833 - Publication au BOPI 2002-06-17
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41