Déposée le 4 novembre 2005 par la société Laboratoire INNOSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GREEN SET »
Le déposant est la société Laboratoire INNOSET domicilié(e) 4 rue Hermès, Parc technologique du Canal,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 962 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire INNOSET domicilié(e) 4 rue Hermès, Parc technologique du Canal,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoire INNOSET - 4 rue Hermès, Parc technologique du Canal,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France - SIREN 442962791
Laboratoire INNOSET - 4 rue Hermès, Parc technologique du Canal,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical matériel pour pansement. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, membres artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Services médicaux, soins d'hygiène pour êtres humains.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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