Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE IN'OYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H2'OYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE IN'OYA domicilié(e) Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - Gardanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 452 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE IN'OYA, M. Abd Haq BENGELOUNE domicilié(e) Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - Gardanne - France.
La marque H2'OYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE IN'OYA, SAS - Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - Gardanne - France - SIREN 534452768
LABORATOIRE IN'OYA, M. Abd Haq BENGELOUNE - Pôle Yvon Morandat, 1480 Avenue d'Arménie - 13120 - Gardanne - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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