MERCALM
Présentation de la marque MERCALM
Déposée le 22 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE HEPATOUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MERCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MERCALM est expirée depuis le 22 juin 2023.
LABORATOIRE HEPATOUM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Renouvellement sans limitation n°2014047 - Publication au BOPI 1993-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236142 - Publication au BOPI 2003-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Inscription - Transmission de propriété n°7159 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477325 - Publication au BOPI 2008-07-15
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261630 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°261629 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343579 - Publication au BOPI 2002-03-27
Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366130 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475638 - Publication au BOPI 2008-06-16
Inscription le 24 février 2003 - Changement de dénomination n°366131 - Publication au BOPI 2003-02-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531925 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531317 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Inscription le 10 décembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°775224 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10