Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANYL
LABORATOIRE GARCIN BACTINYL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94539391
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2014

Présentation de la marque AQUANYL

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE GARCIN BACTINYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE GARCIN BACTINYL domicilié(e) 9 rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX (dossier no 2270041) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 501 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270041) - 69006 - France.

La marque AQUANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUANYL est expirée depuis le 4 octobre 2014.

LABORATOIRE GARCIN BACTINYL a également déposé les autres marques suivantes : BACTIDIME , BACTIBEBE


LABORATOIRE GARCIN BACTINYL Société par actions simplifiée - 9 rue Marx Dormoy,69200 VENISSIEUX (dossier no 2270041) - 69200 - France - SIREN 449501949


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2270041) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394459 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482353 - Publication au BOPI 2008-10-06

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270041 - Publication au BOPI 2004-07-30

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Inscription le 3 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°518143 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansement, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.