Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTE
LABORATOIRE FUCA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1625604
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2000

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 7 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE FUCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE FUCA domicilié(e) 1 bis, rue de Plaisance, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 7 novembre 2000.

LABORATOIRE FUCA a également déposé les autres marques suivantes : HEMOGIENE , BRONCHOLINOL , EDELLOMAN , BRONCHOLINE , MINIGUM DE FUCA , VERPED , EDELLOFONT , YANDY , EDELLOROC , PYRASPINE


LABORATOIRE FUCA (Société Anonyme) - 1 bis, rue de Plaisance, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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