Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LABORATOIRE FRANÇAIS DE TELEPHONE ET SONORISATION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98744301
Date de dépôt :
31/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/07/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE FRANÇAIS DE TELEPHONE ET SONORISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE FRANÇAIS DE TELEPHONE ET SONORISATION domicilié(e) 28-30 RUE VOLTA, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 693 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744301.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2008.


LABORATOIRE FRANÇAIS DE TELEPHONE ET SONORISATION (société anonyme) - 28-30 RUE VOLTA, 75003 PARIS - France - SIREN 775693765


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Terminaux de télécommunication, installations, appareils et postes téléphoniques publics ou personnels, portatifs, mobiles, à mains libres ou à commande vocale, récepteurs et émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images, commutateurs et câbles téléphoniques, appareils d'intercommunication y compris interphones, appareils de signalisation, de contrôle (inspection). Services d'installation, de maintenance, de réparation de terminaux et d'appareils de télécommunication, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons, d'images, de matériels téléphoniques, de matériels d'intercommunication y compris d'interphones, d'appareils de signalisation, d'appareils de contrôle (inspection), de câblage téléphonique et informatique. Services téléphoniques, télématiques, de télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile et de communication entre ordinateurs, services de transmission et de diffusion de données de sons et d'images, services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils téléphoniques et radiotéléphoniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.