Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL VERT EXCELL
LABORATOIRE EXCELL SARL

Numéro de dépôt :
97702977
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LABEL VERT EXCELL

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EXCELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL VERT EXCELL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EXCELL domicilié(e) 8, rue du Golf, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 922 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE EXCELL Pascal CHATONNET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 40

LABORATOIRE EXCELL a également déposé les autres marques suivantes : EXCELL ZONE VERTE Gold , Check List


LABORATOIRE EXCELL SARL - 8, rue du Golf, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 387922016


LABORATOIRE EXCELL Pascal CHATONNET - France


Demande de renouvellement le 11 septembre 2007 n°2350366 - Publication au BOPI 2007-09-11

Inscription le 10 mai 2006 - Rejet total n°433339 - Publication au BOPI 2006-05-10

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Produits chimiques Matériaux de construction non métalliques Traitement de matériaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.