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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE
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RESCOUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESCOUSSE
LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657345
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque RESCOUSSE

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESCOUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2326284) - 92233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 714 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2326284) - 92233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESCOUSSE est expirée depuis le 19 décembre 2016.

LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROMAX , BORDELAISE FLO , CUPROFLASH , MACC'S , COMAC , MACC'F 23-35 , MACCLESFIELO , FONGIBLEU , SULFOMA , MACC'80


LABORATOIRE EUROPEEN DE BIOTECHNOLOGIE Société par actions simplifiée - 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2326284) - 92233 - France - SIREN 352714174


NUFARM Direction des Affaires Juridiques - 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2326284) - 92233 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25

Inscription le 27 septembre 2000 - Changement de dénomination n°311446 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332563 - Publication au BOPI 2001-10-11

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326284 - Publication au BOPI 2006-10-31

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres. Fongicides, herbicides Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.