Déposée le 5 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EMERAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAUMAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE EMERAUDE domicilié(e) No 14 ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECOMTE SONIA, SARL LABORATOIRE EMERAUDE domicilié(e) No 14 ZA de PECHNAUQUIÉ - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France.
La marque TRAUMAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LABORATOIRE EMERAUDE - No 14 ZA de Pechnauquié - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France
LECOMTE SONIA, SARL LABORATOIRE EMERAUDE - No 14 ZA de PECHNAUQUIÉ - 31340 - VILLEMUR SUR TARN - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
– savons – parfums, huiles essentielles cosmétiques – lotions pour les cheveux dentifrices. Dépilatoires – produits de démaquillage – rouge à lèvres – masques de beauté – produits de rasage.
– produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical – préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
– extraits ou essences alcooliques.
– publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons – gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique location de temps publicitaires sur tout moyen de communication diffusions d'annonces publicitaires.
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